Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU L EGLISE
Numéro de dépôt :
1131683
Date de dépôt :
01/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU L EGLISE
Déposée le 1 avril 1980 par monsieur Philippe BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU L EGLISE est expirée depuis le 1 avril 1990.
Philippe BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045